L’accaparement des terres : comment l’interprétation idéologique d’un concept justifie des actions

Maxime Giegas
Chargé de projets à la FUCID

Le 13 septembre 2022, dans le cadre du Festival Alimenterre, s'organisait un ciné-débat à Namur. La FUCID et de nombreuses associations namuroises ont ainsi collaboré avec SOS Faim autour de la projection du film « White Cube » du réalisateur néerlandais Renzo Martens, suivie d’une discussion/débat autour de la question : « Terres agricoles et productions des pays du Sud : autonomie ou néo-colonialisme ? » Ce film, fort discuté dans le secteur des ONG, nous narre le voyage du réalisateur et de son projet fou : accompagner des travailleurs et travailleuses de cacao en République démocratique du Congo (RDC), plus spécifiquement à Lusanda, dans la création artistique de sculptures en argile qui seront, par la suite, vendues en miniature en chocolat dans un grand musée à New York. Les bénéfices de cette vente permettent alors à ces travailleurs et travailleuses congolais·e·s de racheter des terres qui ne leur appartenaient plus depuis des décennies. En effet, aujourd’hui et dans un très grand nombre de pays dans le monde, de larges parcelles de terres agricoles sont vendues et exploitées par de grandes multinationales généralement sans le consentement des communautés locales qui, dans certains cas, cultivaient ces terres depuis des centaines d’années. La spoliation de ces parcelles, souvent exploitées pour de la monoculture et à destination des consommateurs et consommatrices des pays du Nord, a des conséquences environnementales, sociales et économiques alarmantes dans les régions où elle se situe.

Cette problématique, qui nous paraît si lointaine géographiquement, peut pourtant trouver des sources ici, en Occident, via des multinationales, institutions et gouvernements occidentaux. La Belgique ne fait d’ailleurs pas figure d’exception. Elle est aussi impliquée dans cet accaparement, que ce soit par l’entremise de son gouvernement ou des entreprises belges présentes dans les pays du Sud global.

La situation que relate le film est celle d’Unilever, l’une des multinationales les plus importantes au monde, qui possède de gigantesques parcelles de terre en RDC à destination de l’agro-industrie et plus particulièrement de la monoculture de palmiers dont l’huile est destinée à être exportée vers les pays occidentaux : c’est ce que l’on appelle l’accaparement des terres. L’ironie du projet (relaté dans le film) se trouve aussi dans le fait que ces communautés luttent pour le rachat de leurs terres « accaparées » en vendant des sculptures en chocolat dans le cadre d’une exposition financée par Unilever !

Accaparement des terres : un phénomène qui se réactualise

L’accaparement des terres n’est pas un phénomène récent. Depuis le temps des grandes conquêtes européennes au 16e siècle et du développement du colonialisme et de l’impérialisme occidental au 19e siècle, les grandes puissances occidentales ont toujours cherché à exploiter et exproprier les ressources des pays dits « découverts », conquis ou colonisés dans le but d’enrichir l’Occident. Nous retrouvons des exemples d’accaparements durant la ruée vers l’or en Amérique latine ou encore dans la mise en esclavage des populations locales au Congo par Léopold II pour l’exploitation et l’exportation du caoutchouc vers les pays occidentaux.

Si cette problématique a continué à se développer tout au long du 20e siècle et ce même après les indépendances d’un certain nombre de pays du Sud global, elle a connu un nouveau souffle dans les années 2007-2008. En effet, « la crise financière mondiale a rendu attractifs les marchés alimentaires et fonciers, soudaine valeur refuge pour acteurs financiers de tout poil, devenant spéculateurs de la faim et profitant de l’absence d’une régulation adéquate des marchés financiers » (Delvaux et al., 2013).

Les acteurs étrangers et spéculateurs divers se sont donc rués vers ce nouveau terrain d’investissements et de productions que sont les terres arables au Sud. Des milliers de parcelles de terres agricoles vont alors être acquises sous différentes formes et par différents acteurs via des locations à long terme (des baux de parfois 50 à 100 ans) ou directement via des achats de propriétés foncières par des entreprises pour divers usages dont la monoculture. Cette production vouée à l’exportation et motivée par la spéculation financière provoque des conséquences néfastes autant pour l’écosystème environnant (dues à l’utilisation de pesticides appauvrissant la biodiversité et la fertilité de la terre) que pour les communautés paysannes locales (en les privant de leur principale source de revenus et de subsistance).

S’il est très difficile de quantifier exactement l’ampleur de ce phénomène à l’échelle mondiale, à l’heure actuelle, l’accaparement des terres concernerait, selon le site Land Matrix, plus de 200 millions d’hectares dispersés sur l’ensemble du territoire mondial. Manuel Eggens, chargé de recherche et plaidoyer chez FIAN Belgique [1]FIAN Belgique est une coordination belge faisant partie d’un plus grand réseau international (FIAN international) qui soutient les luttes paysannes pour le droit à l’alimentation dans le monde., nous donne un ordre de grandeur : « Sachant que la Belgique représente 3 millions d’hectares, cela fait donc plusieurs fois la taille de la Belgique » (2022). De plus, il ajoute que ce nombre déjà élevé ne représente que la partie visible de l’iceberg. En effet, il ne comptabilisevidemment que les transactions vérifiées[2]C’est-à-dire que cela comprend uniquement les transactions ayant été vérifiées par l’Observatoire des acquisitions de terres Land Matrix depuis 2000 et il ne prétend aucunement être exhaustif. Cela ne prend, à titre d’exemple, pas en compte les accaparements avant les années 2000 … Continuer de lire, « cela ne prend donc pas en compte tous les phénomènes d’accaparement des terres, mais cela permet de donner une idée générale de l’ampleur ».

L’accaparement des terres concernerait plus de 200 millions d’hectares dispersés sur l’ensemble du territoire mondial, sachant que la Belgique représente 3 millions d’hectares.

Quand les mots sont porteurs d’idéologies

Dans un monde confronté à des problématiques de plus en plus complexes et à des enjeux mondiaux multiples, certaines notions ou thématiques comme l’accaparement des terres sont compliquées à comprendre. Outre cette complexité, la description qu’en donnera une institution publique, une multinationale ou encore une ONG sera différente et aura une portée politique et idéologique particulière. On parlera alors de « dépossession », « d’acquisition à grande échelle » ou encore « d’accaparement des terres » en fonction des valeurs et des objectifs défendus par les uns et les autres.

Voyons d'abord comment deux institutions internationales décrivent l'accaparement des terres. Pour l'Agence européenne de l'environnement, « l’acquisition transnationale de terre se réfère à la procédure d’acquisition des ressources de la terre (et d’eau) dans des pays étrangers. Souvent définie comme ‘‘accaparement des terres’’. De manière générale, les investisseurs ou pays investisseurs sont localisés dans les pays développés, alors que les terres ‘‘accaparées’’ sont souvent dans des pays en voie de développement » (European Environment Agency, 2016). Pour le Fonds Monétaire International (FMI) : « les petits paysans partout dans le monde doivent vivre avec ces problèmes  […] peu de marges bénéficiaires sur les produits, conditions climatiques, etc. […] certains accueillent ces achats transnationaux comme une opportunité de combattre des dizaines d’années de sous-investissement dans le secteur de l’agriculture dans les pays en voie de développement pour créer de l’emploi, amener de nouvelles technologies pour l’agriculture locale » (Arezki, 2011).

Dans ces deux descriptions, les conséquences néfastes sur le territoire et les communautés présentes sont totalement absentes. On retrouve même, au FMI, la promotion d’aspects uniquement positifs tels que l’apport de nouvelles technologies ou encore le développement économique de la région.

Ensuite, si nous prenons la description qu’en font les entreprises privées, nous retrouvons également cette absence d’aspects négatifs, mais nous pouvons aussi relever qu'elles mettent souvent l’accent sur les imprécisions et le flou autour des potentiels documents légaux concernant la propriété de ces terres. En effet, il n’est pas courant, dans les petites communautés rurales de beaucoup de pays du Sud global, d’enregistrer les terres auprès d’organes officiels, ce qui provoque une insécurité foncière sur ces terrains et attire donc des multinationales qui profiteront de ces absences ou imprécisions pour accaparer ces terres.

En prenant un exemple belge, la société Socfin[3]La société Socfin, créée par un entrepreneur belge, est « un groupe agro-industriel multinational spécialisé dans la culture de palmiers à huile et d’hévéa (caoutchouc). […] Depuis plusieurs années, SOCFIN poursuit l’expansion de ses plantations dans plusieurs pays d’Afrique et … Continuer de lire écrit dans son Rapport Développement Durable de 2021 : « Malheureusement, le régime foncier de certains pays est parfois peu documenté. Les droits légaux, communautaires ou coutumiers sur les terres et les ressources ne sont pas toujours précis et, malgré les précautions, nous assistons parfois à d’inévitables revendications concernant un même terrain » (SOCFIN, 2021).

Si nous prenons le cas de la société Nestlé, nous pouvons lire dans son document décrivant sa politique sur l’environnement durable : « Parfois appelés accaparement des terres, ces litiges impliquent souvent des revendications foncières conflictuelles et des droits de la terre peu clairs et non protégés […] » (Nestlé, 2014).

Dans ces deux cas, nous ne retrouvons que peu les effets négatifs que ces acquisitions peuvent avoir sur les populations locales. Par ailleurs, malgré de nombreuses promesses et objectifs de surveillance et de protection de celles-ci, ces entreprises jouent sur l’absence de ou sur les imprécisions des droits fonciers dans les pays dans lesquels elles travaillent. Plusieurs ONG belges et internationales accusent depuis longtemps ces grands groupes et multinationales de jouer sur ces imprécisions afin d’acquérir ces terres en l’absence de cadastres ou autres documents légaux.

Pour trouver une description qui prend en compte les différentes conséquences de l’accaparement des terres, surtout sur les populations locales, nous devons plutôt nous tourner vers l’analyse qu’en font des associations de la société civile. Manuel Eggen, de FIAN, nous propose  la définition suivante : le phénomène d’accaparement est « le fait que des acteurs puissants, que ce soient des entreprises, des banques, des acteurs financiers ou des autorités locales acquièrent ou prennent le contrôle (car ce n’est pas toujours par la propriété, cela peut être par la location des concessions à long terme, etc.) d’étendues de terres qui sont plus larges que la moyenne locale et que ce contrôle s’effectue au dépend des communautés locales et particulièrement des paysans » (2022). La force de cette définition se trouve dans trois éléments essentiels à la compréhension du phénomène : « des acteurs puissants qui prennent le contrôle aux dépends d’acteurs plus faibles » (Idem). Car, pour Manuel Eggen, même s’il n’y a pas, dans l’absolu, de violation des droits dans l’acquisition des terres, le processus qui résulte en la dépossession de l’accès aux terres des communautés locales sera d’office problématique.

Nous comprenons que la manière dont est présenté le phénomène n’est évidemment pas anodine. Le sens des mots utilisés, l’accent mis sur l’un ou l’autre aspect de cette problématique justifient les actions posées par ces différents acteurs : les institutions internationales vont promouvoir les bienfaits de ces accaparements, les multinationales vont utiliser le flou autour des cadastres pour s’approprier les terres et la société civile va se positionner pour défendre la population, avec une explication plus engagée, en les accompagnant dans leur lutte. Comme le note Laura Ganza, chargée de programme chez Africalia, en parlant  des mouvements de lutte contre l’accaparement des terres en République démocratique du Congo : « On a tendance à oublier qu’il y a beaucoup de pays en lutte, et les Congolais sont connus pour ne pas lâcher l’affaire, […] c’est un peuple qui lutte, qui va dans la rue face à ses dictateurs ou gouvernements corrompus […] ils ont déjà été réprimés dans le sang, il y a déjà eu des assassinats, ils ont déjà vécu tout cela, et pourtant ils luttent encore et continueront de lutter jusqu’à ce qu’à un moment nous nous réveillons pour les soutenir » (2022).

Et ces mouvements de luttes existent partout dans le monde où il y a de l’accaparement des terres, Que ce soit en Australie avec les aborigènes, aux États-Unis avec les natifs américains jusqu’aux communautés paysannes dans certains pays européens comme en Ukraine ou en Roumanie.

Cependant, la tâche n’est pas aisée, car il s’agit souvent de petits groupes de citoyen·ne·s luttant pour faire valoir leurs droits face à des multinationales qui agissent en toute impunité. Rajoutons à cela la criminalisation des défenseur·e·s des droits de ces communautés. Selon Global Witness, une ONG qui recense chaque année le nombre d’assassinats liés à la défense des droits fonciers et environnementaux, 227 activistes ont été tué·e·s en 2020 par les multinationales qu’ils dénoncent, les forces de l’ordre du pays, voire des tueurs à gages, pour avoir défendu ces droits. De nombreux autres ont subis des violences diverses, menaces et intimidations (2021).

L’Etat belge : responsable malgré lui ?

Dans un rapport publié en 2013 par les différentes ONG belges travaillant sur cette question, on parle de « schizophrénie de la coopération belge » (CNCD, 2013) dans le sens où, d’un côté, en 1999, la coopération belge s’est engagée sur les questions d’agriculture et de sécurité alimentaire. Elle en a même fait l’un de ses secteurs prioritaires avec un budget dégagé chaque année pour le développement de l’agriculture familiale et durable, notamment via la Direction Générale de la coopération au Développement (DGD) où elle insiste sur « le soutien à l’agriculture familiale durable […] dans le respect des principes du droit à l’alimentation et de l’égalité des droits entre les sexes » (Coopération belge au développement, 2010 in CNCD, 2013). D’un autre côté,  ses investissements, via notamment sa société d’investissement au Sud, BIO, sont discutables. À titre d’exemple, un article du journal Le Soir de 2012 recensait plusieurs investissements faits par la société BIO, comme la construction d’un palace 5 étoiles au Nigéria ou la conception de logiciels pour des banques offshore au Panama (Zacharie, 2012). Même si l’État belge n’est pas directement responsable de cet accaparement, il est de son devoir, comme l’interpellent depuis quelques années maintenant de nombreuses ONG, d’être pro-actif dans la vérification des investissements faits par les entreprises belges mais aussi ceux réalisés par des institutions internationales dont la Belgique fait partie, comme la Banque mondiale qui continue, à l’heure actuelle, de promouvoir des politiques néfastes pour l’environnement et les communautés des pays du Sud global, notamment l’accaparement des terres.

Pas qu’une problématique au Sud

L’accaparement des terres est malheureusement aussi présent dans nos régions rurales, ici, en Belgique. Le mouvement Terre-en-vue, qui rassemble citoyen·ne·s, organisations et acteurs publics, lutte contre la spéculation foncière et pour la préservation de l’environnement et le soutien aux agriculteurs et agricultrices dans le besoin en Belgique. En effet, selon les chiffres du gouvernement belge, entre 1980 et 2016, c’est plus de deux tiers des exploitations agricoles belges qui ont disparu au profit de plus grandes exploitations, moins nombreuses puisque la superficie moyenne par exploitation a, quant à elle, triplé (statbel.be, 2021).

L’accaparement des terres est malheureusement aussi présent dans nos régions rurales, ici, en Belgique.

Les causes de cette diminution de terres agricoles : la pression immobilière due à une spéculation foncière importante en Belgique et la flambée des prix des terrains agricoles qui en découle. Cela a pour conséquence qu’il devient très compliqué pour des jeunes agriculteurs et agricultrices voulant promouvoir une agriculture plus durable d’avoir un accès à des capitaux, au marché et évidemment à la terre (Terre-en-vue, 2019).

Conscientisation et mise en action

Si Renzo Martens, réalisateur du film « White Cube », propose une piste d’action au Sud avec la vente d’œuvres d’art pour racheter des terres, cette solution reste très limitée en termes de durabilité et de réplicabilité dans les autres communautés du monde subissant également l’accaparement de leurs terres. Comme l’un des artistes du film l’indique : « Où puis-je installer ma chaise et commencer à faire de l’art, si je ne suis pas propriétaire d’une terre ? » Cette terre représente non seulement le moyen de fournir de la nourriture mais aussi, comme le rappelle Manuel Eggen, elle « est un lieu pour vivre et avoir son logement, c’est aussi un lieu avec un aspect culturel social très fort : quand on a accès à la terre, quand on est propriétaire d’une terre ou en tout cas quand nous pouvons l’utiliser, on a un capital social, économique et culturel important » (2022).

Ici en Belgique, nous pouvons être solidaires et porteur·euse·s de ce combat car il existe, à notre échelle, de nombreuses autres pistes d’action qui permettent à tout·e citoyen·ne de s’engager et participer à la lutte pour l’accès à la terre au Sud comme au Nord.

S’engager peut ainsi passer par un soutien à des organisations, ONG et mouvements citoyens qui luttent aujourd’hui sur ces problématiques : en apportant un soutien financier, en participant aux rassemblements et manifestations organisées autour de ces questions, en signant des pétitions pour soutenir des propositions de loi visant à la promotion d’une agriculture locale et durable et au respect des droits des agriculteur·trice·s en Belgique et ailleurs, etc. De plus, Manuel Eggen rappelle tout simplement que « changer nos modes de consommation, consommer local, de saison, en achetant chez nos petits producteurs, permet de soutenir nos agriculteurs mais aussi de résoudre des problématiques plus générales, plus lointaines pour nous ! » (2022)

En effet, l’enjeu de l’accaparement des terres n’est évidemment pas isolé, mais est l’une des nombreuses conséquences d’un système capitaliste qui s’essouffle, qui ne permet pas d’assurer le respect des droits humains et de l’environnement et qui dépend trop des énergies fossiles polluantes entraînant un dérèglement climatique. Comme l’indique Laura Ganza : « On va regarder nos problèmes de hausses des prix du gaz comme un problème isolé du problème de l’accaparement des terres, qui lui-même est isolé du fait qu’il y ait de plus en plus d’ouragans dans le nord des Etats-Unis mais je pense qu’à un moment donné plus de gens vont se rendre compte que tout est lié » (2022).

Références

Références
1 FIAN Belgique est une coordination belge faisant partie d’un plus grand réseau international (FIAN international) qui soutient les luttes paysannes pour le droit à l’alimentation dans le monde.
2 C’est-à-dire que cela comprend uniquement les transactions ayant été vérifiées par l’Observatoire des acquisitions de terres Land Matrix depuis 2000 et il ne prétend aucunement être exhaustif. Cela ne prend, à titre d’exemple, pas en compte les accaparements avant les années 2000 (Merlet, 2013).
3 La société Socfin, créée par un entrepreneur belge, est « un groupe agro-industriel multinational spécialisé dans la culture de palmiers à huile et d’hévéa (caoutchouc). […] Depuis plusieurs années, SOCFIN poursuit l’expansion de ses plantations dans plusieurs pays d’Afrique et d’Asie » (FIAN, 2017).

Bibliographie

L'analyse en PDF

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